Déposée le 30 août 2012 par mademoiselle roussel marie-blandine et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) manacrea
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la main du vigneron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Les déposants sont mademoiselle roussel marie-blandine domicilié(e) le clachet - 69910 - VILLIE MORGON - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) manacrea domicilié(e) le clachet - 69910 - VILLIE MORGON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle roussel marie-blandine domicilié(e) le clachet - 69910 - VILLIE MORGON - France.
La marque la main du vigneron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la main du vigneron est expirée depuis le 30 août 2022.
Mle roussel marie-blandine - le clachet - 69910 - VILLIE MORGON - France
manacrea, eurl - le clachet - 69910 - VILLIE MORGON - France
Mle roussel marie-blandine - le clachet - 69910 - VILLIE MORGON - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; filets ou sacs à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; tissus élastiques ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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